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Harcèlement: Inspection du travail
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Inspection du travail
Les adresses

lundi 22 juillet 2002,  par Serge


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Selon les textes, l'inspecteur et son assistant le contrôleur du travail sont chargés de « veiller à l'application des dispositions du Code du travail et des lois et règlements relatifs au régime du travail, ainsi qu'à celles des conventions et accords collectifs de travail ».

Le cas échéant, ils doivent constater les infractions au cadre légal précédent, ainsi qu'aux « dispositions du Code de la sécurité sociale spécifiques à la déclaration des accidents du travail et à la délivrance de la feuille nécessaire à leur indemnisation ».

Bien que la réalité soit éloignée du discours administratif - qu'on songe au comportement de Maryse Baukel, contrôleuse du travail, en présence d'une situation de harcèlement - nous vous proposons, dans un but d'information, l'adresse des inspections et directions régionales du travail.

La liste est empruntée à l'ouvrage de l'avocat Philippe Ravisy, « Le harcèlement moral au travail » aux éditions Dalloz (Paris, 2000). Merci à Guillaume pour une mise à jour concernant la région Picardie.

Signaler d'éventuelles mises à jour.


-  Alsace

6, rue du Jeu-des-Enfants
67082 Strasbourg cedex

Tél. 03.88.15.43.00


-  Aquitaine

Immeuble Le Prisme
11-19, rue Marguerite Causte
33074 Bordeaux cedex

Tél. 05.56.99.96.00


-  Auvergne

63, boulevard François Mitterand
63011 Clermont-Ferrand cedex 1

Tél. 04.73.43.14.14


-  Basse Normandie

93-97, rue de Geôle
14052 Caen cedex

Tél. 02.31.30.75.00


-  Bourgogne

13, avenue Albert 1er
21011 Dijon cedex

Tél. 03.80.76.99.10


-  Bretagne

13-15, rue Dupont des Loges
35031 Rennes cedex

Tél. 02.99.31.57.04


-  Région centre

122 bis, rue du Faubourg Saint-Jean
45056 Orléans cedex 1

Tél. 02.38.22.88.00


-  Champagne-Ardennes

60, avenue Daniel Simonnot
51038 Chalons-en-Champagne cedex

Tél. 03.26.69.57.21


-  Corse

2, chemin du Loretto
20180 Ajaccio cedex 1

Tél. 04.95.23.90.00


-  Franche-Comté

48, avenue Clémenceau
25002 Besançon cedex

Tél. 03.81.65.83.00


-  Haute Normandie

14, avenue Aristide Briand
76108 Rouen cedex

Tél. 02.32.76.16.20


-  Ile de France

66, rue de Mouzaïa
75931 Paris cedex 19

Tél. 01.44.84.26.99


-  Languedoc-Roussillon

Les Echelles de la Ville-Antigone 3
Place Paul Bec
34000 Montpellier

Tél. 04.67.15.77.77


-  Limousin

2, rue Fritz-James
87032 Limoges cedex

Tél. 05.55.79.29.26


-  Lorraine

10, rue Mazagran
54016 Nancy cedex

Tél. 03.83.30.89.20


-  Midi-Pyrénées

2, esplanade Compans-Caffarelli
31092 Toulouse cedex

Tél. 05.61.12.63.00


-  Nord-Pas-de-Calais

70, rue Saint-Sauveur
59021 Lille cedex


Tél. 03.20.96.48.60


-  Pays de Loire

26, boulevard Vincent Gâche
44263 Nantes cedex 2

Tél. 02.40.41.72.00


-  Picardie

40, rue de la Vallée
80042 Amiens cedex 1

Tél. 03.22.22.42.42
Fax.  03.22.22.42.00

Directions départementales du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle :

Aisne :
Cité administrative 02000 Laon Cedex
Tél. 03.23.23.61.00
Fax 03.23.20.18.98

Oise :
10, rue Charles Caron 60000 Beauvais
Tél. 03.44.06.26.26
Fax 03.44.06.26.62

Somme :
14, rue Millevoye 80042 Amiens Cedex 1
Tél. 03.22.53.52.22
Fax 03.22.45.48.44


-  Poitou-Charentes

47, rue de la cathédrale
86035 Poitiers

Tél. 05.49.50.34.94


-  Provence-Alpes-Côte d'azur

180, avenue du Prado
13285 Marseille cedex 08

Tél. 04.91.15.12.12


-  Rhône-Alpes

Tour suisse
1, boulevard Vivier-merle
69443 Lyon cedex 3

Tél. 04.72.68.29.00


Signaler d'éventuelles mises à jour.



_________________________

-> Inspection du travail
(1/11) 16 février 2006, par ré01

-> Inspection du travail
(2/11) 7 janvier 2005, par LARA

-Déplacement
(3/11) 3 mai 2004, par nico

-> Inspection du travail
(4/11) 1er mai 2004, par mahroug

-> Inspection du travail
(5/11) 11 décembre 2003, par Lopez

-> Inspection du travail
(6/11) 22 octobre 2003, par greg

-travail au noir
(7/11) 18 septembre 2003, par halteautravailclandestin

-incompatibilte d'humeur avec directeur
(8/11) 17 juin 2003, par cary

-> Inspection du travail
(9/11) 27 mai 2003, par chakouh khalid

-> Inspection du travail
(10/11) 22 mars 2003

-> Inspection du travail
(11/11) 21 octobre 2002, par flein


FORUM

> Inspection du travail
16 février 2006, par ré01 début du forum
Bonjour, je cherche deux réponses. Je suis actuellement en invalidité suite à dépression nerveuse pour pb liés au harcèlement moral de mon patron. Je suis en arrêt maladie depuis le 24/10/2000. (mon médecin a été appelé sur mon lieu de travail pour me soigner, : crise de tétanie et d'angoisse) J'aimerai savoir si je peux agir aux Prud'hommes pour ce harcèlement car je viens de faire faire le certificat d'inaptitude en 1 ex. par le médecin du travail pour le licenciement par cette entreprise(je suis toujours dans l'effectif, bénéficiant de la convention collective de l'automobile, un complément de salaire m'est versé, sauf les primes)Les agissements étant antérieurs à la loi sur le harcèlement moral, est-ce jugeable ? Et d'autre part, pourrais-je faire des démarches pour requalifier cet arrêt maladie en accident du travail par la CPAM ? La dernière secrétaire en poste a démissionné pour les mêmes raisons et lance une procédure au Pénal et aux Prud'hommes. merci de votre aide

Répondre

> Inspection du travail
7 janvier 2005, par LARA début du forum

Bonjour,

je pense être victime de harcelement moral.

Je réalise les tâches d'une assistante mais mon contrat stipule secrétaire commerciale

je fais beaucoup d'heure en plus (1/2 heure à 1H le midi et idem le soir) afin d'essayer de faire tout le travail qu'on me donne (en général 10min avant l'heure ou je suis supposée partir et à réaliser en urgence) J'ai 3 fois plus de travail que de temps pour le faire et si ce travail n'est pas fait j'ai des menaces de licenciement pour fautes graves car on me dit qu'ils ont des preuves écrites du travail demandé et que je n'ai pas pu faire

Je ne suis pas la seule dans l'entreprise à être sous-pression, ma vie de famille commence à s'en ressentir (et ma santé ; fatigue insomnie...)une personne travaillant pour l'entreprise à l'étranger vient d'ailleurs de démissioner pour les mêmes motifs

Que faire ? Ont-il le droit de me renvoyer pour un travail non effectué ? Si je démissionne quelles seront mes resssources ?

Je sais que d'autres personnes sont dans des situations plus graves mais c'est de pire en pire

Merci pour toute l'aide que je pourrais avoir. En espérant que cet appel pourra également aider d'autres personnes.

LARA

Répondre

  • > Inspection du travail
    7 janvier 2005, par LARA

    j'ai oublié de préciser que les heures en plus ne sont ni payées, ni récupérées et en plus on me reproche de ne pas en faire plus lorsque je m'en suis plainte on m' a répondu "j'en ai rien à f...le travail doit être fait !" Merci de votre aide

    Répondre

Déplacement
3 mai 2004, par nico début du forum
Bonjour, je suis en CDI dans un bureau d'etude en electricite, et je suis parti travailler en deplacement durant 5 jours, vers un village qui est pres de chez moi, et le deplacement qui m'a ete payé, a été calculer depuis chez moi et pas depuis mon lieu de travail. j'habite à 25km du lieu de deplacement et mon bureau est à 68km de ce lieu. Est-ce normal ? Ne doit-on pas me payer un deplacement depuis mon lieu de travail ?

Répondre

  • > Déplacement
    12 août 2004

    Êtes-vous victime de harcèlement moral, ou bien tentez-vous de prendre égoïstement la place d'une véritable victime ?

    Pourquoi n'écrivez-vous pas à l'inspection du travail ?

    Répondre

    • > Déplacement
      20 décembre 2004, par MME POINTIN

      BONJOUR JE SUIS DS UNE SITUATION DE DESESPOIR OU JE NE SAIS PLUS VERS QUI M ORIENTER .EN EFFET J ETAIS SALARIEE DS UNE SOCIETE DEPUIS 5 ANS J AI DEMISSIONNE SUITE A UN ENTRETIEN POUR UN NOUVEAU METIER QUI S EST TRES BIEN DEROULE ET OU L ON ME PROPOSAIT UN METIER TRES INTERESSANT FINANCIEREMENT ET SURTOUT UN METIER OU J ALLAIS POUVOIR METTRE EN APPLICATION MES COMPETENCES RELATIONNELLES ACQUISES

      BREF J AI COMMENCE CE NOUVEAU METIER ET TOUT LE NEGATIF EST APPARU PRESSION EN PERMANENCE PAR DES SMS SUR MON MOBILE MENACE DE ME VIRER TOUS LES JOURS SI JE N OBEIS PAS JE ME SENS ESCLAVE DE CETTE NOUVELLE SOCIETE ON EST VULGAIRE AVEC MOI ET EN PLUS ON NE ME REMUNERE PAS EN FONCTION DE MON TRAVAIL ON ME FORCE A PENSER DES MOTS QUE JE N AI JAMAIS PRONONCE JE SUIS OBLIGER DE PROUVER MON TRAVAIL POUR QUE L ON ME REMUNERE EN FONCTION DE CE QUI EST ECRIT SUR MON CONTRAT JE N EN PEUX PLUS J AI TOUT PERDU EN ETANT ANESTHESIE PAR DE BELLES PAROLES QUI N ONT PAS ETE TENUES JE SUIS EN DANGER AU NIVEAU DE MA SANTE DE MA FAMILLE DE TOUT MON ENFANT NE ME VOIT PLUS JE PARS A 9H LE MATIN ET NE RENTRE QUE LE SOIR VERS 21H30 J AI UNE MAISON A PAYER ET TOUT LE RESTE S IL VOUS PLAIT REPONDEZ A MES ATTENTES JE VOUS LAISSE MES COORDONNEES TEL 0322891375 C EST URGENT

      Répondre

> Inspection du travail
1er mai 2004, par mahroug début du forum
mon patron veut me licencier pour motive économique je veux s'avoir mes droit dans se cas

Répondre

  • > Inspection du travail
    12 mai 2004, par AOUCHICHE FARIDA

    je suis etudiante en alternnance .jai reussie de signer un contrat de travail avec un transitaire automobil . ce dernier a refuser mon paiement de puis 8/10/2003. puis jais reussie de obtenir la moitier de mon salaire et suite a se temp le patrant a decider de ne pas me garder dans son entreprise pour des non résons.car le contrat de qualification est signer pour deux ans . aider mois parceque je vai perdre mes etude et mon travail pour rienet ce jour jai subit a un harcelement de la par de patran si je quite pas le bureau.

    Répondre

> Inspection du travail
11 décembre 2003, par Lopez début du forum
Bonjour, J'espère être sur le bon site pour poser une question. Je travaille comme animatrice commerciale en grande surface pour faire la promotion de nombreux produits. Après avoir lu mon contrat de travail j'ai pu constater qu'il n'y a aucune date limite de paiement ce qui les laisse libre de faire ce qu'ils veulent pour ces animations, pourriez-vous me dire si c'est légal. Il y a actuellement avec ces agences de nombreux problèmes de paiement voir même pas du tout de paiement pourriez-vous m'informer à ce sujet ? merci par avance

Répondre

> Inspection du travail
22 octobre 2003, par greg début du forum

monsieur,

une procedure de licenciement est en cours suite a cette entretien qui a eu lieu le 21/03 le motif de licenciement est harcelement morale sur 2 personnes. ayant ete arrete 12 jours pour une blessure au genou

Precedemment je me suis permis d'entrer dans le serveur de mon superieur hierachique afin de lui demander pourquoi certaines personne de la meme equipe avait d enorme prime sur inventaire et pas d autre Bref a ce jour on me charge de harcelement morale, chose que je refute totalement, a leur dire (la drh) il y a meme une main courante sur moi ; Je trouve le motif hors norme Merci de me repondre

Répondre

  • > Inspection du travail
    6 décembre 2004, par nathalie GOUBIN

    Je suis embauchée depuis 1993 en CDI en tant que COTOREP. Mon patron ne me trouve plus rentable, me rabaisse tous les jours et me menace tous les jours de me licencier ? Sans permis dans un petit village c'est trop dur... Qui peux m'aider ? Que dois je faire je pars en dépression ! ! ! Merci beaucoup.

    Répondre

travail au noir
18 septembre 2003, par halteautravailclandestin début du forum
Musiciens, nous devons constamment accepter que certains etablissements de nuit dans lesquels nous travaillons dans le centre de Paris, refusent de nous declarer, et ne nous servent pas a manger alors qu'ils sont eux memes restaurants. Que devons nous faire pour lutter contre le travail au noir ?

Répondre

  • > travail au noir
    11 août 2004

    Avez-vous lu l'article qui précède ? Êtes-vous victimes de harcèlement moral ?

    Répondre

incompatibilte d'humeur avec directeur
17 juin 2003, par cary début du forum
notre nouveau directeur,mr ?nouvelement arrivé dans notre sociétè se révele etre un vrai dictateur,allant jusqu'a nous prendre pour des enfants et il nous crie dessus lors de différents. AU TELEPHONE OU DE VIVE VOIX, nous sommes 80 femmes dans ce service et aucunes ne parlent. NOTRE DIRECTEUR avant notre prise de bec du mois de mai,vient a mon école et apporte du matériel,a ce moment je faisaiS la plonge, il m'a alors caresser le bras pour me dire bonjour ;je lui ai dis de ne plus refaire ce geste déplacé. IL SE TROUVE QQES JOURS + TARD, il m'a téléphoner pour mon frigo qui était en dérangement,me rabaissant au téléphone,texto : vous me décevez énormément !ect.... BREF SA CONTINUE ENCORE. QUE FAIRE ?

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  • > incompatibilte d'humeur avec directeur
    15 septembre 2003, par dalila

    salut je vis à peu de choses près ce que tu vis, pour moi c'est le harcèlement moral, mon patron a failli lever la main sur moi. RDV est pris à l'inspection du Travail et j'ai fais une main courante au commissariat de ma ville. Peut-être en aurai-je besoin un jour ? fais en autant,

    Répondre

> Inspection du travail
27 mai 2003, par chakouh khalid début du forum
EN RÉPONSE À L'ARTICLE : Inspection du travail
Bonjour J'ai l'honneur de m'adresser à votre haute dignité de vous demandez pour des renseignement sur la fin de contrat CDD puisque j'ai perdu cette emploi (car fin de CDD) est ce que j'ai droit d'avoir 10% sur le total de la durée de cette contrat . NB : contrat (CDD) : saisonnier pour travaux entretien vignes (tomber le bois et de tailler les vignes)

Répondre

> Inspection du travail
22 mars 2003 début du forum
Je ne pense pas que je suis sur le bon site mais peut etre pourrez vous transmetre : voici ma question, Un directeur d'entreprise à vocation touristique a t' il le droit de mettre d'office en congé payé anticipé un ou plusieur de ses employés sous prétexte d'une baisse d'activités ( les employés ont à peine commencé à travailler). Ceci vient d'arriver, en espérant avoir une réponse de votre part. Salutations. Merci.

Répondre

> Inspection du travail
21 octobre 2002, par flein début du forum

Monsieur, je vous communique via internet pour poser à vos services une question,pour la moins importante au niveau de la législation du travail !

Je suis actuellement aux USA permanant depuis plusieurs années de, nationalité francaise,il serait de mon interet de venir dans le cadre d'une mission retravailler dans mon pays d'origine la France.

Néamoins regardant les annonces des sociétés Francaises par exemple à l'apec, j'ai été scandalisé de voir celle ci faire une véritable chasse au sorcière,avec une discrimination sans nom,au niveau de l'age du candidat ; discrimination par principe encore plus honteuse que la race de la personne. Meme La legislation Américaine, leader du monde dit capitaliste(pas à priori defendeuse du droit des travailleurs) condamne très lourdement toute société faisant allusion à l'age de la personne demandeuse d'emploi,si bien ,qu'il est ici interdit de mentionner l' age sur son CV.

Comment ce fait il que les autorités judiciaires francaises ne sanctionnent pas lourdement ces bandes de pourris, il n' y a pas d'autres mots,qui librement, en France, insultent les gens en fonction de leur age ! ! et mettent en cause le respect des droits de l'homme en France, de plus de facon totalement injustifiée et absurde. Merci de me préciser l'etat de la législation francaise du travail à ce sujet mais plus encore les action menés par le gouvernement francais pour mettre fin rapidement à ce scandal.

Merci.

Répondre

  • > Inspection du travail
    22 octobre 2002, par Michel

    Bonjour Flein,

    Vous pointez là un comportement paradoxal assez typique de la société française, qui avance l'égalité comme devise tout en organisant la discrimination au quotidien. Malheureusement, nous ne connaissons pas la réponse à votre question ; nous ne sommes qu'un groupe de bénévoles et nos connaissances juridiques sont limitées.

    Néanmoins, afin de ne pas vous laisser sur une réponse qui s'apparente à une mise en échec, voici une piste : les expatriés sont rattachés à une circonscription électorale, dans laquelle ils votent par l'intermédiaire de l'ambassade ou d'un consulat. Posez la question à votre député ? Il appartient à l'ordre législatif et peut donc connaître la réponse. L'ambassade aussi.

    Quant aux actions menées par le gouvernement sur le sujet... Nous n'en connaissons pas. Il faudrait lui poser la question.

    Répondre

    • > Inspection du travail
      5 juin 2003, par Mohamed BENCHAT

      Mohamed BENCHAT lisieux,

      Demande renseignements

      Madame, monsieur,

      Je viens d' être licencié de manière bizarre. Pouvez me contacter.

      Sincèrement. Mohamed BENCHAT

      Répondre

      • > Inspection du travail
        5 juin 2003, par Michel

        Bonjour Mohamed,

        Ne laissez pas vos coordonnées personnelles en public de cette manière, cela peut vous porter tort. Je vais les supprimer du message.

        Pour votre question, posez-là plutôt sur le forum général du site. Ceci dit, nous répondons en priorité aux victimes de harcèlement moral. Nous ne sommes pas non plus une société de service.

        Cordialement,

        Répondre

      • > Inspection du travail
        19 juillet 2003, par Amélie

        Et il veut pas non plus qu'on lui apporte le petit déjeûner au lit, le licencié de manière bizarre ? Ce sont les autres qui doivent le contacter ?

        Il serait reposant que le visiteur de base apprenne à distinguer le véritable harcèlement moral, du narcissisme évoluant en hypertrophie endémique du poil dans la main.

        Répondre

        • > Inspection du travail
          10 octobre 2003

          Bonjour à toi Amelie,n'as tu jamais travaillee,avec des personnes,denuees d'instructions,ou d'educations ?Je suis moi meme representant du Personnel,je connais quelque peu les lois,mais crois moi,les armes de certain Patron,pour arriver à leur fin,sont immense,et cette Personne,je crois,parait plutot perdu,que feneantes,ton jugement atif ne peut que faire du mal à cette Personne qui vient de perdre son emploi,peut etre injustement ?Quand,on ne peut pas faire du bien,mieux faut fermer sa bouche,que de faire du mal,surtout gratuitement...yan

          Répondre

        • > Inspection du travail
          1er octobre 2004

          je travail dans une entreprise de transport ziegler strasbourg heure de nuit non payer pas de permis carriste pas de medecine du travail etc etc etc

          Répondre

Serge
-rédacteur